Mentions Légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site www.novavox.fr est édité par :

Nom et prénom : Emilie Heizmann
Nom commercial : Novavox
 Bénéficiaire d’un Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise (CAPE) jusqu’au 05/10/2026 maximum auprès d’Espace des Entrepreneurs
SIRET : 418 541 553 00032
Code NAF : 8899B
Numéro de TVA intracommunautaire : FR23 418 541 553
Adresse : 207 rue Pierre Mauroy
Téléphone : +33 6 98 57 85 35
E-mail : emilie.heizmann@gmail.com
Directrice de la publication : Emilie Heizmann
Représentante légale : Emilie Heizmann

2. Hébergement du site

Le site est construit et hébergé sur la plateforme 10Web, éditée par :
TenWeb, Inc.
40 E Main St, Suite 721, Newark, DE 19711, États-Unis
Site web : https://10web.io

L’infrastructure d’hébergement repose sur les serveurs Google Cloud Platform (GCP), localisés en Union Européenne (Belgique / Pays-Bas) conformément au RGPD.

3. Réalisation du site

Conception graphique et développement web : 10Web 
Centre serveur : 10Web / Google Cloud Platform
Nom de domaine : novavox.fr 
Année de création : 2025

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.novavox.fr, incluant les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons, est la propriété exclusive de Novavox ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du contenu du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via les formulaires du site (contact, inscription, etc.) sont enregistrées par Novavox dans le but de répondre à vos demandes, gérer la relation client et, le cas échéant, vous adresser des communications sur nos offres.

Base légale : consentement de l’utilisateur.
Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.

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Pour exercer ces droits, adressez votre demande à : emilie.heizmann@gmail.com.

6. Cookies

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7. Responsabilité

Novavox met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et à jour. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou de résultats obtenus à la suite de l’utilisation de ces informations.
Le contenu du site peut être modifié sans préavis.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.